Mentions Légales et CGU

Responsable de la publication

Ce site est édité par l’Assurance Maladie du Tarn, dont le siège social est situé au :
197 avenue Gambetta – 81000, Albi, France
Directeur de publication : Aurore Destouches, Directrice.

Objet du site

Ce site présente le Forum “Innovations Territoriales en Santé 2025” qui aura lieu le 03 juin 2025 à Albi, ainsi que les informations pratiques associées (programme, inscriptions, etc.).
Il est destiné aux invités et particpants du Forum.
Ce site permet :
  • De s’informer sur l’événement,
  • De s’inscrire au Forum.

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par : OVH.com

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est conforme à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Finalités du traitement

Les données collectées via les formulaires d’inscription ont pour objectif la gestion des inscriptions.

Catégories de données collectées

Les données collectées incluent :

  • Nom, prénom, e-mail
  • Statut professionnel

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, et au maximum un an après l’événement.

Exploitation

L’accès à ces informations est réservé aux agents de l’Assurance Maladie du Tarn en charge de l’organisation de l’événement, le service Communication de la Caisse du Tarn, individuellement habilités par la Directrice de leur organisme et dans le respect du secret professionnel et la limite du besoin d’en connaitre.

Vos droits

Conformément aux dispositions du Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent ainsi que d’un droit à leur limitation et d’opposition.

Ces droits s’exercent sur demande écrite adressée au Directeur de l’organisme ou au

Délégué à la Protection des Données.

dpo.cpam-tarn@assurance-maladie.fr

DPO CPAM Tarn, 197 avenue Gambetta – 81000, Albi, France

En cas de difficultés dans l’application des droits énoncés ci-dessus, toute personne peut également introduire une réclamation auprès de l’autorité indépendante en charge du respect de la protection des données personnelles.

 

Commission Nationale Informatique et Libertés — CNIL –TSA-80715-75334 PARIS CEDEX07

Vous pouvez également contacter la CNIL pour toute réclamation : http://www.cnil.fr.

Responsabilités

Les informations fournies sur ce site sont publiées à titre informatif et n’engagent pas la responsabilité de l’Assurance Maladie du Tarn. Nous nous efforçons de maintenir ces informations à jour et exactes, mais aucune garantie ne peut être donnée.
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Propriété intellectuelle

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Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
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Pour des raisons de sécurité, le nombre de places est limité et l’inscription est obligatoire. Merci de vous inscrire en cliquant sur “Je participe” et en remplissant le formulaire d’inscription.

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